Chez Sogexia, nous souhaitons offrir à chacun l’opportunité d’accéder à des services financiers simples et efficaces. Cependant, dans certains cas, une demande d’ouverture de compte peut être refusée. Voici quelques raisons courantes qui pourraient expliquer cette situation et les solutions possibles.
1. Vérification d’identité incomplète ou incorrecte
Lorsque vous ouvrez un compte chez Sogexia, il est impératif de fournir des documents d'identité valides. Si les documents fournis sont incomplets, illisibles, expirés ou ne respectent pas les exigences légales, la demande pourrait être refusée. Cela peut inclure :
- Une carte d'identité ou un passeport expiré.
- Une photo floue ou mal cadrée du document.
- Des informations qui ne correspondent pas aux données fournies lors de l'inscription.
Dans le cadre de comptes professionnels, il est essentiel d’identifier et de transmettre tous les documents relatifs aux bénéficiaires effectifs et à votre structure.
Que faire ?
Assurez-vous de soumettre des documents d’identité valides et bien lisibles. Vérifiez également que toutes les informations fournies lors de l’inscription sont exactes et à jour.
2. Données personnelles incorrectes
Si les informations que vous avez saisies lors de votre inscription sont incorrectes ou incohérentes, cela peut entraîner le refus de votre demande. Cela peut inclure des erreurs dans les champs comme le nom, l’adresse, ou la date de naissance.
Que faire ?
Prenez le temps de vérifier soigneusement toutes vos informations personnelles avant de finaliser votre demande. Toute erreur peut retarder ou compromettre l’ouverture de votre compte.
3. Résidence dans un pays non éligible
Sogexia est disponible dans certains pays uniquement. Si vous, ou une personne considérée comme bénéficiaire effectif, résidez dans un pays qui n’est pas couvert par nos services, votre demande d’ouverture de compte sera automatiquement refusée.
Que faire ?
Vérifiez si votre pays de résidence est éligible aux services Sogexia avant de procéder à l’ouverture du compte.
4. Cas spécifique des “U.S. Persons”
Sogexia n'accepte pas les demandes d'ouverture de compte provenant de "U.S. Persons" en raison des réglementations fiscales et légales internationales, notamment la FATCA (Foreign Account Tax Compliance Act). Les "U.S. Persons" incluent :
- Toute personne physique résidant aux États-Unis d’Amérique ;
- Toute entité ou société organisée ou enregistrée en vertu de la réglementation américaine ;
- Toute succession dont l’exécuteur ou l’administrateur est une "U.S. Person" ;
- Toute fiducie ("trust") dont l’un des fiduciaires ("trustee") est une "U.S. Person" ;
- Toute agence ou succursale d’une entité non-américaine située aux États-Unis d’Amérique ;
- Tout compte géré sans mandat de gestion (autre qu’une succession ou une fiducie) par un intermédiaire financier ou tout autre représentant autorisé, constitué ou (dans le cas d’une personne physique) résidant aux États-Unis d’Amérique ;
- Tout compte géré par un mandat de gestion (autre qu’une succession ou une fiducie) par un intermédiaire financier ou tout autre représentant autorisé, constitué ou (dans le cas d’une personne physique) résidant aux États-Unis d’Amérique ;
- Toute entité ou société, dès lors qu’elle est : a. Organisée ou constituée selon les lois d’un pays autre que les États-Unis d’Amérique, et, b. Établie par une "U.S. Person" principalement dans le but d’investir dans des titres non enregistrés sous le régime de l’U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé, à moins qu’elle ne soit organisée ou enregistrée et détenue par des "Investisseurs Accrédités" (tel que ce terme est défini par la "Règle 501(a)" de l’Act de 1933, tel qu’amendé) autres que des personnes physiques, des successions ou des fiducies.
5. Profil à risque selon les régulations
En tant qu’établissement soumis aux régulations de la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, Sogexia procède à des vérifications strictes sur tous les nouveaux clients. Si votre profil présente des éléments qui posent des risques selon ces régulations (par exemple, un historique lié à des activités financières suspectes), la demande peut être rejetée.
De plus, pour garantir la sécurité et la conformité de nos services, certaines activités sont strictement interdites sur les comptes Sogexia. Retrouvez ici la liste des activités prohibées.
Que faire ?
Si vous pensez que ce refus est dû à une erreur, contactez le service client Sogexia pour obtenir plus d’informations et, si nécessaire, fournir des documents supplémentaires pour clarifier votre situation.
6. Âge minimum requis
Sogexia exige que tous ses clients soient âgés d’au moins 18 ans. Si vous ne remplissez pas ce critère d'âge, l’ouverture du compte sera automatiquement refusée.
Que faire ?
Vous pouvez attendre d’atteindre l’âge requis et soumettre une nouvelle demande une fois ce critère respecté.
7. Problèmes techniques ou administratifs
Dans certains cas, des problèmes techniques ou administratifs peuvent entraîner le refus d’une demande. Cela peut être lié à des interruptions temporaires des services ou à des erreurs dans le processus de validation.
Que faire ?
Si vous pensez que votre demande a été refusée en raison d’un problème technique, essayez de soumettre une nouvelle demande ou contactez notre service client pour obtenir de l’aide.
Comment réagir en cas de refus ?
Si votre demande d’ouverture de compte chez Sogexia a été refusée, il est important de comprendre les raisons spécifiques de ce refus.