Il est possible que vous soyez sollicité par Sogexia pour justifier certaines opérations, en particulier lorsque celles-ci dépassent certains seuils ou lorsqu’elles sortent de votre profil habituel.
Ces démarche s’inscrit dans un cadre légal strict, auquel tous les établissements de paiement doivent se conformer pour lutter contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.
En vérifiant l’origine ou la destination des fonds, Sogexia contribue à assurer la sécurité des comptes de tous ses clients. Cela aide à prévenir des activités potentiellement frauduleuses ou suspectes et garantit que vos fonds sont gérés dans un environnement sécurisé et conforme aux normes.
Exemples d’opérations nécessitant une justification
Certaines situations peuvent nécessiter une vérification plus approfondie :
- Réception de fonds élevés ou inhabituels : Un virement entrant important peut demander l’obtention d’informations/documents supplémentaires sur la nature envisagée de la relation d’affaires ou sur l’origine des fonds impliqués et du patrimoine.
- Envoi de virements de montants élevés : Les virements sortants importants ou fréquents peuvent aussi nécessiter une justification.
- Dépôts ou retraits en espèces significatifs : Si vous effectuez des opérations en espèces importantes, il se peut que nous vous demandions des informations sur l'origine ou l’utilisation prévue des fonds.
Quels documents fournir ?
Selon la nature de l’opération, nous pourrons vous demander différents documents, tels que :
- Factures ou contrats : Pour prouver l’origine des fonds reçus ou envoyés.
- Justificatifs de revenus : Bulletins de salaire, avis d'imposition, relevés bancaires.
- Preuves de transactions : Reçus de vente, attestations notariées, documents commerciaux.
- Tout autre document pertinent : En fonction de la situation spécifique.
Important : Il est essentiel de fournir des documents probants et lisibles pour faciliter le traitement de votre dossier. Des documents clairs et complets permettent une validation rapide de vos opérations et une régularisation efficace de votre compte.
Conséquences en cas de non-fourniture des justificatifs
Si les justificatifs demandés ne sont pas fournis dans les délais indiqués, ou si les documents fournis sont insuffisants, Sogexia peut être amené à prendre certaines mesures conformément aux obligations légales, telles que :
- Blocage temporaire de l’opération : L’opération concernée peut être suspendue jusqu’à réception des justificatifs appropriés.
- restriction des accès au compte : Certaines fonctionnalités peuvent être limitées à l’usage.
Il est donc crucial de répondre rapidement et précisément aux demandes de justificatifs pour éviter ces désagréments.
Régularisation de la situation
Lorsque vous fournissez les justificatifs demandés et que ceux-ci sont validés :
- Traitement des opérations en attente : Les opérations suspendues seront exécutées normalement.
- Levée des restrictions : Les limitations éventuelles sur votre compte seront supprimées.
- Retour à un fonctionnement normal : Vous pourrez à nouveau utiliser pleinement les services de votre compte Sogexia.
Votre collaboration active permet d'assurer la continuité de vos services et de maintenir un haut niveau de sécurité.
Comment faciliter le processus ?
Pour accélérer la validation de vos opérations et la régularisation de votre compte :
- Fournissez des documents probants et complets : Assurez-vous que toutes les informations nécessaires sont bien présentes.
- Veillez à la lisibilité des documents : Les documents doivent être clairs et lisibles pour être acceptés.
- Respectez les délais : Répondez aux demandes de justificatifs dès que possible pour éviter tout retard.
En répondant rapidement et précisément aux demandes de justificatifs, vous contribuez à la sécurité et à la transparence de vos transactions, tout en assurant le bon fonctionnement de votre compte.